Author : BertrandZ

Posted : 17-May-2001 19:30:26

Bonjour à tous,

Je recherche un contrat type pour la production de film institutionnel. Quelqu'un parmis vous aurait-il une trame de contrat à me fournir.
Merci d'avance.

bzimmer@club-internet.fr

Author : saint kro

Posted : 17-May-2001 22:06:02

Quel genre de contrat veux-tu :
- cessions de droits
- de travail pour les techniciens
- de réalisation
- etc....

sois plus précis

A+

Author : BertrandZ

Posted : 18-May-2001 09:30:34

Soyons plus précis, désolé.

Je suis en création d'une société de production audiovisuelle dans l'Est de la France. Je recherche un contrat type pour la réalisation de films institutionnels. Une trame de contrat liant le client et le prestataire.

Merci de votre aide !!

bzimmer@club-internet.fr

Author : saint kro

Posted : 19-May-2001 15:48:58

Dans ce genre de transaction, il ne s'agit pas de contrat, mais tu fais un devis que le client accepte.

Par contre ta boite doit signer des contrats avec le réalisateur (cession de droits)et l'équipe technique (travail).

Les contrats sont différents en foction de ton code APE.



A+

Author : BertrandZ

Posted : 21-May-2001 08:20:32

Merci saint kro pour tes conseils.
Selon toi, il est donc suffisant de faire signer le devis "bon pour accord" ? Il faut donc mettre un maximum de détails dans le devis. je suis donc à la recherche des éventuelles conditions particulières indispensables dans mon domaine d'activité. Le code APE de la société est 921B.
En ce qui concerne les droits et contrats de travail, j'ai ce qu'il faut, merci encore.

Author : saint kro

Posted : 21-May-2001 08:32:14

Le devis + le story board + le scénario + le découpage + les dialogues + le commentaire.

A+