Author : Zico

Posted : 16-Mar-2000 15:06:14

Bonjour à tous,

Pour le compte de notre association loi 1901, nous effectuons un reportage
video sur une équipe de volley ball. Le reportage sera diffusé sur le web, une expo-diff
est prévue mais il n'y a aucune volonté commerciale dans notre démarche.

Le club de volley est d'accord mais exige une convention régissant un peu les termes
de notre travail. Notamment l'utilisation (commerciale ou non) ultérieure de
notre travail ou d'une partie, par le club lui-même.

Existe il quelque part sur le web, des lettres types, des modèles de
convention que je pourrais reprendre ???

Merci d'avance.

William

Author : TR

Posted : 18-Mar-2000 01:22:00

Essayez les sites suivants:

http://www.scam.fr/fr/lascam/droits/
http://www.arbredigital.com/