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Dreamworks a exprimé "
J'aime" à propos du message de jakovideo dans la discussion: [Problème] Litige droit à l'image y'a t'il une solution ?.
Bonsoir Dreamworks . Je pense que JLH37 est plein de bonne volonté et t'as déja dit pas mal de choses sur le sujet . Il est vrai qu'on...
4 Mars 2014 -
Dreamworks a exprimé "
J'aime" à propos du message de JLH 37 dans la discussion: [Problème] Litige droit à l'image y'a t'il une solution ?.
Concernant ton distinguo entre un devis et un contrat je ne suis pas tout à fait d'accord. Déjà, un devis devient un véritable...
4 Mars 2014 -
Dreamworks a exprimé "
J'aime" à propos du message de hektorpekor dans la discussion: [Problème] Litige droit à l'image y'a t'il une solution ?.
Un devis est plus simple à élaborer qu'un contrat. De plus, je veux bien que dans la plupart des cas on reprenne un contrat existant...
4 Mars 2014 -
Dreamworks a exprimé "
J'aime" à propos du message de hektorpekor dans la discussion: [Problème] Litige droit à l'image y'a t'il une solution ?.
Le contrat est une chose, mais sans aller aussi loin, tu pourrais commencer par faire des devis, en précisant un maximum de chose :...
3 Mars 2014 -
Dreamworks a exprimé "
J'aime" à propos du message de JLH 37 dans la discussion: [Problème] Litige droit à l'image y'a t'il une solution ?.
Bonjour, Bon, c'est assez compliqué ton truc mais je vais tenter d'y répondre simplement. Déjà, laisse tomber l'article 226-1 du...
3 Mars 2014
