Auteur réalisateur : cotiser à l'agessa ET à l'urssaf ?

Bonjour à tous,


je tiens d'abord à préciser que j'ai essayé de lire tous les sujets relatifs à mon pb, que ça m'a bien aidé, mais que je n'ai pas encore trouvé une réponse exacte.

Je suis inscrit en tant que photographe et réalisateur au centre des impots (formulaire P0 donc), et je cotise à l'agessa.
J'ai un boulot de réal qui tombe, et je dois donc facturer une partie en salaires (on va dire 60% par exemple).
Sachant que l'agessa ne s'occupe que de la partie droits d'auteur (les 40% restants), vers qui je dois déclarer le reste (les 60% de la partie salaires) ?
Mon problème c'est que je ne suis ni intermittent, ni salarié d'une boite de prod. Je vends ma prestation de réal directement à une agence.

L'agessa me dit d'aller voir l'urssaf pour la partie "salaires"...
Puis-je être inscrit à l'urssaf, en plus de mon inscription au centre des impots ?

Merci d'avance pour votre aide, je commence à perdre des cheveux...

Romain

 

Oui bien sùr.
J'ai été confronté au même problème,
C'est très difficile car il y a des situations où tu vas payer les cotisations deux fois....
Là tu vas vers une situation très compliquée....
Pour plus d'info tu peux me contacter via mon mail perso

 

D'autres auraient-ils des solutions.
Merci Pierrot, mais j'éspère encore trouver des expériences positives...

Ceux qui cotisent à l'agessa : vous facturez bien une partie "honoraires" ? Alors on en fait quoi de cette partie ?

Merci d'avance pitiéééééé

 

en aucun cas un "auteur" (Agessa) ne peut facturer des honoraires. Il faut être prestataire pour cela, ou en "profession libérale" ...

et par rapport à l'Urssaf c'est pas "je peux" mais "je dois", pour être en règle !

 

Sauf....si l'on considère que la partie écriture d'un scénario, souvent nommée lors de sa rémunération droits d'auteur car non quantifiable sur le plan horaire, est une partie des honoraires quand le réal indépendant n'est pas inscrit à l'agessa .....

Alors certes il n'y a pas "facturation"d'honoraires, mais ce n'est qu'une question de mots et les mots....

 

Ornans, tu dis qu'un auteur Agessa DOIT cotiser à l'urssaf ?

 

Non, je dis que dans le cas où il ne se borne pas à toucher des droits d'auteur (qu'il fait des prestations...), il doit s'y inscrire

Bcp de photographes qui bossent à la commande "omettent" de s'y inscrire mais il arrive que certains se fassent prendre et là ça peut faire mal ...

 

Donc, et c'est ce que je demandais au départ,
on peut être inscrit au centre des impots (en tant qu'auteur) ET à l'urssaf à la fois ?

 

Evidemment car cela n'a strictement rien à voir !
Le centre des Impôts ne perçoit pas de cotisations maladie, retraite ...

 

bah oui mais si tu cotises déjà à l'agessa...
Si je te parle du centre des impots c'est biensur en parlant de l'agessa.

Quand tu t'inscris à l'urssaf, on te demande de remplir une déclaration Pzéro, alors que tu l'as déjà fais au centre des impôts.

 

L'Agessa ne concerne que les personnes qui ont choisi le statut d'auteur et donc qui ne perçoivent QUE des droits d'auteur (de reproduction).
A partir du moment où l'on perçoit des revenus relevant d'une autre activité professionnelle, la loi oblige à s'enregistrer ailleurs... avec les conséquences déjà mentionnées par 00pierrot :(

 

Tu peut toucher autre chose que du droit d'auteur!! ce qui est vrai c'est que sur ta part réal tu ne peut avoir que 30% je croi de droit d'auteur car le réal est auteur de fait mais aussi salarié ou gérant... En plus tu peut metre l'ecriture du sujet en droit d'auteur!

Si l'autre partie c'est du salaire les charges sont DEJA payées hé oui! tu déclart tout ca aux impots en fin d'année (un petit feullet spécial pour les doit d'auteur) qui t'imposeront ensuite comme n'importe quel salarié!

 

par ailleur le réal à le droit de vendre ses films deja finis!! et ca c'est que du droit d'auteur!!

 

Il n'y a pas à payer deux fois ! Tu cotisera à l'AGESSA pour la partie droit d'auteur (soit pour toi 40%), et au régime général (à l'URSSAF) pour les 60% restant.

L'auteur-photographe est un cas à part, car il ne facture QUE des droits d'auteurs. Il n'y a donc absolument pas à s'inscrire à l'URSSAF quand tu es photographe dans le cadre de l'AGESSA. (je précise dans le cadre de l'AGESSA parce que tu peux également faire du service au particulier (mariage par exemple) auquel cas tu ne relève pas de l'AGESSA. Mais c'est un autre débat).

GiLd

 

Bonjour à tous,

je suis exactement dans le même cas.

J'ai réalisé 2 films documentaires d'auteur. Mon producteur m'a rémunéré en partie en droit d'auteur que j'ai déclaré à l'agessa et une autre partie en salaire de réalisateur. Pour la partie salaire j'ai eu une fiche de paye avec charges salariales et patronales... JE N'AI ABSOLUMENT PAS EU BESOIN DE ME DECLARER A L'URSAF.


Par contre, je dois maintenant travailler pour uneautre boîte qui fait des films institutionels, et là je me demande comment faire ? Dois-je exiger une feuille de paye (cela risque de refroidire le prod), puis je aussi en faire passer une partie en auteur ?

asd5622, peux tu donner des précisions sur la vente après réalisation comme droit d'auteur ? Cela peut il convenir dans le cadre d'une production institutionnelle ?

Pour ce qui est de l'ursaf, c'est hors de question car les conditions sont trop dures...


Merci !