Spectacle et Sacem

Le sujet de la Sacem a été bien souvent abordé mais j'aimerais quelques confirmations. Merci d'avance.
Une association organise un spectacle. Elle fait une déclaration et paie les droits pour la représentation. Je filme le spectacle et vend la vidéo aux participants et spectateurs. Faut-il de nouveau payer les droits Sacem?
Si oui, comment connaitre rapidement le montant des droits pour pouvoir fixer le prix de la video dès la représentation? La plupart du temps, je ne connais pas d'avance les musiques qui seront utilisées pour le spectacle et je ne vais pas forcément à la répetition.
Y a t il un système de forfait?
Ne risque t on pas de devoir payer plus de droit Sacem que ce que rapporte la vente des vidéos?

Merci pour vos commentaires.

 

Salut,
Je me suis souvent pose la meme question pour la Suisse et j'ai finalement telephone... Ils sont tres sympas et repondes a toutes tes questions. Evidemment, Suisse et France , ca peut changer, mais en gros, c'est comme ceci :
(cf www.suisa.ch, www.sacem.fr sous clients)

- oui, tu dois aussi payer pour tes cassettes, meme si le spectacle a ete deja paye pour la representation publique.
- 2 manieres de s'acquitter de la taxe :
a) il n'y a pas trop de musique: tu envoies une cassette 'finie' et ils font le decompte de la musique 'a la seconde'
b) il y a beaucoup de musiques differentes (j'ai filme un truc comme ca ou ils chantaient 30 sec par chansons, et le spectacle dure 2h30...!!) la, c'est un forfait. (5% je crois j'sais plus)
Mais, ca fait env 3 sfr par cassette (DVD plus ou moins idem)
Tu dois simplement indiquer le nombre de cassettes vendues et le prix de vente publique.

Donc, dans le pire des cas, tu ne paiera pas trop par cassette.

Donc, je resume :
1) tu t'assure que l'organisateur a deja demande a Suisa/sacem
2) tu filmes, tu montes
3) tu envoies une cassette pour le calcul de la taxe
4) tu vends tes cassettes et a la fin de la vente, tu remplis le questionnaire avec l'indication des quantites. Ils te renvoient une facture a 30 jours...

Ceci s'entend pour des musiques dont tu as l'autorisation du compositeur ou de l'ayant droit. Le prix ne change pas, sauf que tu n'aura eventuellement pas le droit d'utiliser la musique si tu n'as pas l'autorisation (ou domaine publique).
Mais ca, les gens du spectacle auraient deja du regler ce probleme AVANT de faire le spectacle
(ce n'est donc pas a toi de t'occuper, si ce n'est que tu dois avoir la preuve que la SUISA / SACEM a donne l'accord)

De toute facon, je ne puis que te conseiller de les appeler AVANT le tournage et de leur soumettre le projet. ils sont tres sympa et ils traitent de cas en cas.

Encore jamais eu de probleme.
Bonne chance
Patrick

PS: si la cassette n'est vendue qu'aux organisateurs/acteurs, alors c'est du 'prive' et tu n'aura eventuellement pas besoin de payer de droits... mais il faudrait vraiement peu d'exemplaires !

 

Surtout que l'auteur doit donner son accord préalable pour pouvoir etre filmé justement pour mettre a plat tout les problèmes de droits qui résultent de l'enregistrement et éventuellement de la diffusion.

 

merci pour tous vos conseils. Quant est-il d'un spectacle filmé dans un autre pays europeen? Faut-il déclarer à Sacem France ou Sacem du pays concerné?

 

Tu declares la ou cela t'arrange, en general dans ton pays (qui correspond au pays de diffusion)
Si tu donnes a presse en Allemagne par example, l'acte d'autorisation de la SACEM (France) doit suffir.
En general, ces societes de droit sont en contact entre elles et elles font suivre les autorisations.
Tu dois de toute facon indiquer ou tu vas faire presser les DVD, donc...

 

Merci pour vos réponses.
Mes projets sont généralement modestes et je reste généralement dans des quantités qui ne sont pas compatibles avec le pressage.