Juste une p'tite question sur les droits ?

Salut, je suis pour le moment en train d'écrire le scenar de mon prochain film dont j'ai décidé de composer la musique (avec un pote) pour ne pas avoir de problème avec les droits d'auteurs (au cas ou je déciderais de le présenter dans un festival). Cela dit, j'ai une scène ou les personnages regardent la télévision et on entend le générique d'une série télé : est ce que j'ai le droit ?

 

Salut Keith

Non tu dois acquérir les droits aussi pour une musique "diégétique" comme c'est le cas pour l'exemple que tu donnes.
Tu peux toujours faire une parodie de la BO de la série pour contourner le problème.

GiLd

 

ok merci. Et comment ça se passe si on passe un passage de film (dialogue sans voir l'image) ?

 

Pareil, et ce quelle que soit la durée : la facturation se fait à la seconde.

 

D'acc, merci beaucoup. C pas cool tout ça je vais donc de ce pas reécrire ces scènes

 

Ca dépend

Si le film est créé par une association, et est diffusé gratuitement (c'est a dire qu'il ne rapportera rien à l'association) il n'y a rien à payer car la sacem ne pourra pas de faire payer de "taxe" sur 0 euros gagnés en fait, si t'es une association demande leur comment faire, ce sera plus simple, mais tu verra qu'il ne te faudra pas débourser des centaines d'euros ...
(Pour notre festival local, c'est ce qui se passe, et depuis 16 ans que le festival existe nous n'avons jamais eut de problèmes

Si c'est une entreprise qui réalise un film qui sera vendu, ou du moins qui rapportera de l'argent à l'entreprise, dans ce cas tu dois effectivement payer une certaine somme d'argent, mais cela dépend de plusieurs choses, la durée de la musique diffusée, l'age de la musique diffusée, etc ....

Mais si ton film est sensé te rapporté de l'argent, ceci se nomme un investissement et là, je vois pas ou est le problème

 

Il n'y a pas que la Sacem, et même si ton film ne rapporte rien à personne et que c'est tout du bénévolat associatif, il faut payer la sacem quand même. Par contre, c'est quelque chose comme dix fois moins cher (dans mes souvenirs, c'est 1,2€ la seconde plein pot, c'est le 10ème pour du non-lucratif total).
Outre la sacem, d'autres ayant droits peuvent te demander des sous, et il n'y a pas de règle. Et même s'ils ne demandent pas de sous, il faut leur autorisation.

 

J'ai le même problème sauf que je ne suis ni une assoc ni une entreprise, juste un particulier.

Connais-tu la démarche qu'il faut effectuer auprès de la sacem pour être dans la légalité en diffusant mon court tout en utilisant des morceaux déposés ?

Merci bcp d'avance !

 

Effectivement ValKan, Nicolas à raison. Si vous n'avez pas eut pour l'instant de problème avec votre festival c'est que vous n'avez pas eut de contrôle SACEM. Ca peut tomber n'importe quand. Faite attention tout de même.

GiLd

 

Attention, je vais être déprimant (désolé) :
les démarches pour obtenir les droits sont tellement lourdes qu'in fine, ce n'est pas le prix qui rebute, mais la paperasse. Il faut retrouver tous les ayants droits, leur demander l'autorisation d'utiliser la musique, eventuellement les payer. L'avantage des "music'o'mètre" ne réside pas seulement dans les couts (qui sont en général également de 1€20/seconde), mais dans le fait qu'il n'y a qu'un interlocuteur. Utiliser des musiques du répertoire, c'est faisable dans le cadre d'un film ou on peut payer un gars à faire ça. Pour un amateur ou même pour un pro qui ferait du reportage (contrainte de temps, équipe réduite), c'est trop lourd.