cumul des postes sur un court

Bonjour,

Je suis en train de préparer un court-métrage à très petit budget avec une boite de prod
pour lequel nous allons demander une autorisation de production au CNC.

J'ai une question concernant la carte d'identité professionnelle.
Le réalisateur est cadreur depuis une quinzaine d'année, et refuse de confier ce poste a quelqu'un d'autre.
Le cumul des postes est il possible ?
Dois je faire 2 contrats pour la même personne ?
Un de réalisateur et un de chef-opérateur ?
Sachant qu'il travaille pour la télévision et n'a jamais eu de carte professionnelle de chef-opérateur,
et que je vais devoir demander une autorisation exceptionnelle d'exercice tant pour la fonction de réalisateur,
que pour la fonction d'opérateur.

J'essaie désespérément d'avoir une réponse du CNC,
mais il semblerait qu'ils ne soient pas trop d'humeur ces temps ci, alors si une bonne âme pouvait me répondre..........

Merciiiiii !!

 

le réalisateur n'a pas l'obligation d'être titulaire d'une carte d'identité professionnelle, sauf ci celui-ci n'est pas l'auteur du scénario.
L'opérateur doit en revanche être titulaire de la carte d'identité professionnelle (une carte d'assistant est suffisante). A défaut, il peut faire une demande de dérogation, impérativement avant le tournage...

une personne peut avoir plusieurs CIP (carte d'identité professionnelle) mais ne peut utiliser qu'une seule carte sur un projet.. ( le cumul de carte est donc interdite)


CNC - autorisation de production de films de court métrage

 

Merci pour ta réponse mikzel.

Alors pour ceux que ça intéresse, j'ai fini par avoir le CNC, qui m'a confirmé qu'en fait le cumul des postes est possible !
Le principe, c'est qu'un poste égal un salaire...
donc, si il y a un réalisateur-cadreur par exemple, il a totalement le droit d'exercer, si la société de prod lui fais un contrat de réal + un contrat d'opérateur.

Et en ce qui concerne la carte pro (CIP), notre réal-opérateur fera une demande au service des cartes professionnelles pour le poste d'opérateur, et pour la carte de réalisateur, la requête sera faites en même temps que la demande d'autorisation de tournage du court-métrage par la boite de prod, au Service de l'Action culturelle.
Bien sur comme l'a précisé mikzel, il ne peut avoir le droit de réaliser que si il est l'un des auteurs du scénario, et qu'il a fais une cession des droits a la boite de prod de son court-métrage.
Et au bout de 2 demandes exceptionnelles, les demandeurs obtiennent définitivement leur cartes.

Quoi qu'il en soit, le CNC va bientôt abandonner ces histoires de CIP, et pour un court-métrage, a part l'opérateur et le réal, personne n'en a besoin d'une.
La seule chose que veut le CNC c'est que chaque poste soit rémunéré....
ce qui, nous le savons tous est super simple quand on réalise un court-métrage !
Enfin, c'est un autre débat.........

Voila, j'espere que ça aidera quelqu'un !

 

par contre dans mon cas je ne peux cumuler les postes...
car j'ai une petite structure de production en Entreprise individuelle
et ce statut....

gérant majoritaire d'une société ne peut pas être salarié de sa propre entreprise. Il se trouve ainsi exclu du régime d'assurance chômage.

En effet, pour que le gérant puisse être titulaire d'un contrat de travail, trois éléments doivent être caractérisés :

-l'exercice de tâches techniques
-l'existence d'une rémunération correspondant à un salaire
-l'existence d'un lien de subordination juridique permettant à l'employeur de diriger et de contrôler le salarié.

Ces trois éléments sont incompatibles avec le statut de gérant majoritaire. Le lien de subordination ne pourra pas exister dans de telles conditions.

je me demande comment je peux alors être auteur, réalisateur, et le producteur d'un projet de court metrage

 

Et bien, c'est exactement la même réflexion qui nous a poussé a passé d'une SARL à une EURL... en effet, si je me mettais dans la boite, "exit" le droit de réaliser !
Donc, je me retrouve a me faire salarier une fois tout les 36 du mois juste pour avoir le droit d'être un réalisateur, tandis que ma collaboratrice devient de facto productrice !!
La pauvre, elle qui n'a rien avoir avec le cinéma, et qui voulait juste m'aider a faire des films, elle se retrouve avec un poste peu enviable... celui de me supporter !!

Quoi qu'il en soit, je trouve toute ces histoires d'autorisation et d'agrément assez restrictives, et casse-tète, et en définitive j'ai plus l'impression d'être devenu un comptable-juriste qu'un cinéaste...

Alors, faites bien gaffe quand vous montez votre structure, a ne pas vous faire "piéger" par votre statut de producteur. Entrepreneur individuel c'est la merde...

Sinon, Mikzel, j'ai une solution pour toi...
tu me files ton pognon, je t'embauche, on fais une demande de subvention, tu fais ton film en tant que réal, et ensuite je te revend ton œuvre pour un euro symbolique, et tu gardes tout les droits de diffusions !!

Simple comme bonjour !!

 

suppression des cartes pro

Alors, "grande nouvelle", les cartes pro sont supprimés depuis juillet 2009.
Je cite le post suivant de "chr0" :

"bonjour,
La carte du CNC est supprimée depuis le mois de juillet donc la question ne se pose plus vraiment. Maintenant, le choix est à faire sur les compétences...

à plus

chr"


http://www.repaire.net/forums/profe...-de-realisateur-de-courts.html/post1969900202

 

Ce sujet m'intéresse grandement : ce sont Toutes les CIP qui sont supprimées ? Ou uniquement les courts ? Les longs ? Ou certains métiers ?

J'aimerais en outre savoir comment s'organise un contrat entre moi et un réal qui souhaite que
- je cadre son film
- je le mette en Lumière
- voire je fasse aussi que j'assure le rôle de Photographe de Plateau (j'ai été formé par le grand Kerry Hayes au Maine Photographic Workshop )
- et enfin que je le produise (j'ai une boite de prod)

Je me vois mal avec 4 CIP (enfin si il en faut pour les postes ci-dessus)

D'abord a-t-on le droit d'avoir des bénévoles ? Le réal lui même est benevole, c'est son premier long... Et il y a plus important pour lui qu'une fiche de paie...

 

Alors.... toutes les CIP ??
Je ne sais pas, il faudrait envoyer un mail au CNC, ou les appeler...
et nous poster la réponse !
Mais a priori, oui, toutes les CIP dégagent...

En ce qui concerne les contrats, oui, "malheureusement", si tu dois faire 4 taches sur un film,
tu auras besoin de 4 contrat si tu désires rester dans la légalité...
bon, après, honnêtement, personne ne te reprochera de ne faire qu'un contrat,
un peu plus cher, plutôt que de faire 15 contrats différents !
Aprés, pour le générique, tu ouvres le dico des noms propres, et tu te trouves un pseudo...

Et en ce qui concerne les bénévoles, le CNC a été très clair, ON A PAS LE DROIT !!
Mais bon, il m'ont dis "entre nous" qu'ils ne viendront pas vérifier...
et "entre nous", un court métrage sans bénévole.... ben..... bon..... bref !!
Par contre au niveau du réal, il est IMPOSSIBLE qu'il soit bénévole !!
Après, tu n'es pas obligé de lui faire une fiche de paie a 35000 euros,
mais tu ne pourras pas échapper a un contrat...
Et c'est logique, vu que c'est ses fiches de paie qui auparavant lui permettait d'avoir la carte pro pour accéder au long,
et au passage de valider les différentes aides a la création que le CNC donnera à la prod.