Droits du client sur l'oeuvre ?

[jphilf]

Bonjour,
Voila ma question illustrée par un exemple fictif, mais qui en gros correspond à mon cas :
Je réalise un reportage de 3 minutes pour la chaine autoTV . Il s'agit des essais d'une voiture, la Beta12 de la marque Peunault. Sur la facture et le devis sont précisés que le client jouie des droits de diffusion du film dès règlement de la facture ... mais rien de plus qui explicitement exclurait d'autres diffusions.
Le contructeur Peunault est interressé par le film pour le diffuser sur son site Internet et sur des salons. Je lui propose alors de lui monter un film un peu plus personnalisé sur la base des mêmes images, mais il semble ne pas vouoir trop débourser sous prétexte que le film déjà réalisé lui suffit bien!
Quel droit a mon client autoTV en matière de "droits" justement. Peut il autoriser le constructeur à diffuser ce film sans mon accord?
Il est propriétaire du film, mais je reste bien propriétaire de l'oeuvre intellectuelle et des images?
Merci de votre éclairage.

[jphilf]

Personne n'a d'idée ??

[Denis11]

Tu realises sous quel statut ? Tu dis qu'il s'agit d'un reportage pour une chaine TV mais peu après tu parles de clients...
Soit tu es journaliste et tu as fait un reportage d'information sur un nouveau modele de voiture, tu restes propriétaire des images ( toi ou la chaine TV qui t'a engagé )
Si tu as réalisé le reportage pour le compte d'une firme, elle reste propriétaire de tout.

Donc a toi de préciser qui est ton client, qui a payé pour le tournage de ton film initial et c'est lui qui est propriétaire des images. As tu un contrat ? Y a t'il de la créativité dans tes images qui pourrait justifier d'un droit d'auteur ?

[jphilf]

OK,
Je suis une société AudioVisuelle (travailleur indépendant). J'ai vendu la prestation à une entreprise également commerciale (en fait ce n'est pas une TV mais un magazine sportif presse écrite).
Cette dernière est donc propriétaire du film monté. Mais les rushs, en ai je les droits? Peut elle diffuser ou donner son film dans un autre cadre que celui prévu dans la fature?
Merci

[Denis11]

Tu as facturé quoi ? réalisation d'un reportage sur tel sujet ou X heures de tournage, X heures de montage ?
Parce que si c'est un reportage que tu as crée, ecrit, réalisé tu restes propriétaire des droits.
Si tu as été engagé comme cameramen, monteur sous la direction de quelqu'un d'autre, c'est la société qui t'as engagé qui est propriétaire. Tu es considéré comme personnel technique et non créatif.

Pour prendre un exemple simple, un opérateur sur un multicam d'un match de foot est payé pour ses heures de prestations, ne touche rien et on ne lui demande pas son accord si ses images resservent dans le cadre d'une rétrospective par ex.
Donc a toi de voir dans quel cadre tu travaillait et surtout e qui est inscrit sur ta facture. Peux tu justifier d'un apport artistique qui a fait que tu as obtenu le contrat plutot qu'un autre.
Maintenant tout est question de négociation, mais cela vaut il la peine de se faire griller pour une vidéo qui t'a été payé et où tu dis toi meme dans ta facture que le client possède les droits de diffusion. Il fallait etre plus limitatif au départ.

[jphilf]

Effectivement je suis réalisateur de bout en bout du reportage. Et j'ai bien vendu le reportage. Sans parler d'aspect financier et de négotiation, en fait, si le constructeur veut également le film, c'est donc à moi de céder les droits. Le client (le magazine) doit il égélement donner son accord?
merci

[Denis11]

si le film a été payé par ton client ( le magazine ) non seulement il doit donner son accord mais surtout il peut le vendre à la firme.

Ton histoire n'est pas claire, car je ne suis pas sur que tu puisses toi meme donner ce film au constructeur. Tu as été payé par un magazine pour faire un travail, tu ne peux pas le donner a quelqu'un d'autre sans leur accord.

Tout depend de savoir qui a produit le film.

Cas 1 : tu tournes à ton compte, sur tes sous, un film sur une voiture. Tu fais un montage, tu le propose a des clients. Ceux ci le trouve bien et te l'achete. Après ( sauf si tu as vendu l'exclusivité ) tu le vends ou tu le donnes a qui tu veux meme a la concurence

Cas 2 : le magazine t'embauche pour réaliser un reportage sur le modele X, organise le tournage avec la firme. C'est le magazine qui est propriétaire du film, tu as travaillé comme prestataire du magazine

[jphilf]

Si, si, c'est clair. C'est d'ailleurs certainement souvent ce cas là dans les entreprises audiovisuelles. On est dans le cas 2. Donc le mag est propriétaire du film. A l'avenir, je prendrai 5 minutes pour écrire plus clairement qui a droit de faire quoi avec quelles images!
Quand on est la "tête dans le guidon", sur des projets où il faut aller vite, on pense pas à tous les asoects juridiques. A ce sujet, si vous avez des infos, des liens ou posts qui traitent sur les contrats de droits, ça m'interresse.
Merci encore

[vsd]

Pour ça , il faut relever la tête dans le guidon ( ) car un contrat ça se prépare bien à l'avance , je demande même à des amies avocats , d'y jeter un oeil avant !
Ca me surprend toujours, en France ,mais , bien souvent , tout le monde veut entuber tout le monde... je n'arrive pas à m'y faire ,