Droit d'auteur ou pas?

Repair_user · #1 14/01/2008, 22h28

Je vais réaliser un dvd qui va être reproduit à 1000 exemplaires. J'aimerai être clair sur les droits d'auteur avec mon client. Que me conseillez vous?

barraalice · #2 15/01/2008, 17h48

C'est toujours un peu compliqué les petites auto-productions et rarement "comme il le faudrait".

En général sur une production ordinaire le droit d'auteur corresponds à environ la moitié du salaire de technicien (mais tout se négocie évidement). Il te faut donc chiffrer combien tu vas te verser de salaire de technicien au titre de réalisateur, et tu y ajoute la moitié au titre du droit d'auteur.

En tous cas, tous les chiffres doivent figurer dans ton plan de financement que tu vas présenter au client.

Repair_user · #3 15/01/2008, 20h02

Oui barralice, j'ai déjà inclus les droits dans mon devis.

Mais je voulais savoir autre chose. Si le client veut refaire des copies, il est obligé de repasser par moi car le master appartient à ma société, comment me protéger alors en cas d'éventuelles copies à usage commercial frauduleuses? Il faut que je lui fasse signer un papier comme quoi le master appartient à ma société et qu'il ne peut pas faire plus de copies qu'il m'a commandé, c'est ca? Ou alors peut il m'acheter le master par exemple?

En fait, j'aimerai savoir comment se protéger à maximum au niveau juridique quand on réalise ce type de projet?

barraalice · #4 16/01/2008, 23h47

Hum, je ne connais pas bien ce genre de contrats désolée. Il me semble que s'il y a un client, généralement il demande aussi la propriété de ce qu'il achète non ? Qui est-ce qui fait office de producteur dans votre projet, car normalement c'est le producteur qui est détenteur des droits.
Quand je fais des films d'entreprise je les vends au complet, avec session des droits au dernier versement, s'ils veulent faire des copies supplémentaires c'est leur problème.

Repair_user · #5 17/01/2008, 18h30

Je pense qu'il n'y a pas de règles en la matière, c'est une question d'accords contractuels entre celui qui paye et celui qui réalise. Tu peux faire payer des droits d'auteurs correspondant à un certain montant à chaque duplication ou bien les céder totalement à la livraison effectivement. Faut faire un choix...Pas évident.

JLH 37 · #6 17/01/2008, 20h06

Même remarque que Alice ci-dessus.

Si il s'agit d'un travail pour une entreprise (ce que tu ne nous dis pas) on ne va pas enquiquiner les commanditaires avec des histoires de droits d'auteur auxquels ils sont généralement complètement hermétiques.

Ils te commandent un travail, tu leur dit combien cela va leur coûter, ils achètent et sont propriétaires de ce que tu leur fournis.

Maintenant tu peux essayer de faire autrement et faire signer des contrats de droits d'auteur mais... bon courage.

Et d'ailleurs, si j'étais l'acheteur et un peu vachard (ce qui arrive parfois) je te dirais d'accord, vous voulez toucher des droits sur un film fait chez nous, mais pour pouvoir les toucher en tant qu'auteur il va falloir nous payer des droits sur les biens filmés.

Ben oui, pourquoi pas, à ce jeu là on en sort plus. :lol:

Repair_user · #7 18/01/2008, 12h57

C'est dans le cadre d'un dvd de formation pour une entreprise en interne, je préferai me renseigner pour savoir d'une manière générale ce qui est pratiqué dans ce contexte là. Il est vrai que comme c'est une diffusion en interne il n'y a pas lieu de s'approprier quelconques droits, mais d'une manière générale il faut mieux toujours se méfier. Merci pour vos réponses en tout cas.

JLH 37 · #8 18/01/2008, 14h14

Mais tu n'as pas à te méfier de quoi que ce soit.

Une entreprise te commande un film de formation pour ses collaborateurs. Tu vas donc établir un devis pour la réalisation de ce film avec (je suppose) une finalisation sur master de l'authoring complet du dvd.

Voilà ce que tu vas facturer et ce qu'ils vont acheter. Et cela leur appartiendra puisqu'il t'ont payer pour le faire.

Ensuite, soit ils font presser de leur côté, soit ils te demande de t'en occuper (cas le plus probable). A toi de décider si tu fais aussi payer ce service (en dehors du prix demandé par le prestataire de pressage) mais ce serait normal car tu vas y consacrer du temps. Ou tu peux aussi avoir un accord avec le prestataire car tu lui apportes du travail.

Et si ils veulent en retirer d'autres, soit ils reviendront vers toi, soit ils se débrouilleront mais ce n'est plus ton problème.

Si il y avait des copies frauduleuses, cela ne te regarderait même pas car c'est la société propriétaire du film qui serait spoliée.

Voilà un schéma simple que tout entrepreneur client va pouvoir comprendre et ce à quoi il s'attend.

Le seul cas où tu pourrais à la rigueur parler de droits, c'est si tu incorporais des images qui t'appartiennent en propre et sur lequel tu pourrais effectivement revendiquer et négocier des droits de diffusion.

Repair_user · #9 21/01/2008, 13h06

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de le mentionner quelque part?

Repair_user · #10 21/01/2008, 13h07

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de mentionner quelque part que le master leur appartient?

barraalice · #11 21/01/2008, 13h46

Moi je mentionne quand même que la session de droits se fait au dernier versement, tant qu'ils ne m'on pas payé ils ne sont propriétaire de rien, même s'ils détiennent une copie. S'il venait à arriver qu'un client ne me paye pas, je pourrais toujours l'attaquer en justice pour exploitation illicite d'une oeuvre qui est ma propriété.

Repair_user · #12 21/01/2008, 22h11

Ok, je vois, donc ce n'est pas la peine de mentionner quelque part que le master leur appartient?

barraalice · #13 16/02/2008, 19h20

Pas spécifiquement, mais ça leur fera probablement plaisir de le lire. Acheter c'est aussi une bonne part de psychologie...

Repair_user · #14 16/02/2008, 21h23

Posté par barraalice

Pas spécifiquement, mais ça leur fera probablement plaisir de le lire. Acheter c'est aussi une bonne part de psychologie...

Merci pour ta réponse barraalice. C'est bien une réponse de nana

J'adore généralement tes interventions sur ce forum...c'est très agréable.

gcarba · #15 02/03/2008, 09h15

Bonjour ! meme situation pour moi sauf que le dvd va etre mis en vente à 1 milliers d'exemplaires (pour commencer). En fait le projet de mon client c'est de filmer une démonstration (style recette de cuisine) de mettre ça sur dvd et de le mettre en vente dans son magasin. Mon sentiment est que c'est le(s) concepteur(s) du projet qui se partage les bénéfices de la vente. Est ce que je fais partie des concepteurs ou est ce que je ne suis que le realisateur ? en clair est ce que je peu prétendre à toucher une partie des bénefices de la vente en plus de la facturation realisation .

GEGE92 · #16 02/03/2008, 10h36

Il suffit de préciser les conditions de rénumération dans ton contrat sans même parler de "droits d'auteur" tu peux très bien demander une somme fixe au départ et ensuite toucher par exemple 1€ par DVD vendus.
Le seul problème sera de vérifier le nombre d'exemplaires vendus

Repair_user · #17 02/03/2008, 23h50

Tout est négociable effectivement, maintenant cela dépend du prix de ton devis aussi, si tu ne lui a pas fait de cadeau il ne t'en fera pas non plus, à moins qu'il soit un des membres de la famille Rotchild.