Les Contrats De Participation

[Nab97]

Voila mon probleme est que je suis débutant dans la legislation en se qui concerne les contrats de travail sur les tournages.J'ai travailler sur 3courts metrages en tant qu'assistant et j'ai signer un contrat de participation ou on me promet 2%sur les recette si le film est exploité .Mes questions sont:Ses contrats sont-il concidéré comme des contrat de travail a part entiere et faut-il que je les justifie au pres d'un organisme?
Et est ce que le pourcentage est en accord avec un quel conque bareme mis en place ?
J'ai besoin de vos eclaircissement.Merci d'avance.

[Nab97]

personne pour me répondre c pas sympa ça aller j'en ai besoin!

[barraalice]

Ben oui c'est du salaire, que veux-tu, c'est pas de l'argent qui tombe du ciel. As tu déja perçu un minimum garanti, si oui tu le déclares simplement avec tes impôts, sinon tu les déclares au fur et à mesure que tu perçois tes interressements à la recette. Si les films se vendent bien, et que tu reçoit de l'interressement en plus du MG, alors celui là aussi devra être déclaré aux impôts.
Théoriquement les charges sociales sont déjà payées, donc tu n'as pas à t'en soucier.

[Nab97]

ok et est ce que je peux le declaré a l'anpe?

[asd5622]

Franchement on ne gagne jamais d'argent en participation, surtout avec un court
; si t'as pas de salaire, ca ne corrspond pas à grand chose! c'est meme du travail au noir non remunere...pas mal de boite ce font épingler avec ça. Si t'es remunéré décare juste ce que tu as gagné. Par ailleur je ne suis pas certain barraalice que la participation soit du salair. Quand une foie sur 1000 tu touches quelque chose. J'aurais tendance à dire que c'est comme un retour sur une action mais bon pas sur...