Auteur réalisateur : cotiser à l'agessa ET à l'urssaf ?

rom1fromY!P · #1 11/09/2007, 20h00

Bonjour à tous,

je tiens d'abord à préciser que j'ai essayé de lire tous les sujets relatifs à mon pb, que ça m'a bien aidé, mais que je n'ai pas encore trouvé une réponse exacte.

Je suis inscrit en tant que photographe et réalisateur au centre des impots (formulaire P0 donc), et je cotise à l'agessa.
J'ai un boulot de réal qui tombe, et je dois donc facturer une partie en salaires (on va dire 60% par exemple).
Sachant que l'agessa ne s'occupe que de la partie droits d'auteur (les 40% restants), vers qui je dois déclarer le reste (les 60% de la partie salaires) ?
Mon problème c'est que je ne suis ni intermittent, ni salarié d'une boite de prod. Je vends ma prestation de réal directement à une agence.

L'agessa me dit d'aller voir l'urssaf pour la partie "salaires"...
Puis-je être inscrit à l'urssaf, en plus de mon inscription au centre des impots ?

Merci d'avance pour votre aide, je commence à perdre des cheveux...

Romain

00pierrot · #2 12/09/2007, 07h35

Posté par rom1fromY!P

Bonjour à tous,

L'agessa me dit d'aller voir l'urssaf pour la partie "salaires"...
Puis-je être inscrit à l'urssaf, en plus de mon inscription au centre des impôts ?

Romain

Oui bien sùr.
J'ai été confronté au même problème,
C'est très difficile car il y a des situations où tu vas payer les cotisations deux fois....
Là tu vas vers une situation très compliquée....
Pour plus d'info tu peux me contacter via mon mail perso

rom1fromY!P · #3 13/09/2007, 11h59

D'autres auraient-ils des solutions.
Merci Pierrot, mais j'éspère encore trouver des expériences positives...

Ceux qui cotisent à l'agessa : vous facturez bien une partie "honoraires" ? Alors on en fait quoi de cette partie ?

Merci d'avance pitiéééééé

ornans · #4 02/10/2007, 00h33

en aucun cas un "auteur" (Agessa) ne peut facturer des honoraires. Il faut être prestataire pour cela, ou en "profession libérale" ...

et par rapport à l'Urssaf c'est pas "je peux" mais "je dois", pour être en règle !

00pierrot · #5 02/10/2007, 07h25

Sauf....si l'on considère que la partie écriture d'un scénario, souvent nommée lors de sa rémunération droits d'auteur car non quantifiable sur le plan horaire, est une partie des honoraires quand le réal indépendant n'est pas inscrit à l'agessa .....

Alors certes il n'y a pas "facturation"d'honoraires, mais ce n'est qu'une question de mots et les mots....

rom1fromY!P · #6 02/10/2007, 09h55

et par rapport à l'Urssaf c'est pas "je peux" mais "je dois", pour être en règle !

Ornans, tu dis qu'un auteur Agessa DOIT cotiser à l'urssaf ?

ornans · #7 02/10/2007, 16h53

Non, je dis que dans le cas où il ne se borne pas à toucher des droits d'auteur (qu'il fait des prestations...), il doit s'y inscrire

Bcp de photographes qui bossent à la commande "omettent" de s'y inscrire mais il arrive que certains se fassent prendre et là ça peut faire mal ...

rom1fromY!P · #8 02/10/2007, 16h58

Donc, et c'est ce que je demandais au départ,
on peut être inscrit au centre des impots (en tant qu'auteur) ET à l'urssaf à la fois ?

ornans · #9 02/10/2007, 17h03

Evidemment car cela n'a strictement rien à voir !
Le centre des Impôts ne perçoit pas de cotisations maladie, retraite ...

rom1fromY!P · #10 02/10/2007, 17h10

bah oui mais si tu cotises déjà à l'agessa...
Si je te parle du centre des impots c'est biensur en parlant de l'agessa.

Quand tu t'inscris à l'urssaf, on te demande de remplir une déclaration Pzéro, alors que tu l'as déjà fais au centre des impôts.

ornans · #11 03/10/2007, 01h32

L'Agessa ne concerne que les personnes qui ont choisi le statut d'auteur et donc qui ne perçoivent QUE des droits d'auteur (de reproduction).
A partir du moment où l'on perçoit des revenus relevant d'une autre activité professionnelle, la loi oblige à s'enregistrer ailleurs... avec les conséquences déjà mentionnées par 00pierrot :(

asd5622 · #12 11/10/2007, 18h17

Tu peut toucher autre chose que du droit d'auteur!! ce qui est vrai c'est que sur ta part réal tu ne peut avoir que 30% je croi de droit d'auteur car le réal est auteur de fait mais aussi salarié ou gérant... En plus tu peut metre l'ecriture du sujet en droit d'auteur!

Si l'autre partie c'est du salaire les charges sont DEJA payées hé oui! tu déclart tout ca aux impots en fin d'année (un petit feullet spécial pour les doit d'auteur) qui t'imposeront ensuite comme n'importe quel salarié!

asd5622 · #13 11/10/2007, 18h19

par ailleur le réal à le droit de vendre ses films deja finis!! et ca c'est que du droit d'auteur!!

Gild · #14 11/10/2007, 19h06

Il n'y a pas à payer deux fois ! Tu cotisera à l'AGESSA pour la partie droit d'auteur (soit pour toi 40%), et au régime général (à l'URSSAF) pour les 60% restant.

Bcp de photographes qui bossent à la commande "omettent" de s'y inscrire mais il arrive que certains se fassent prendre et là ça peut faire mal ...

L'auteur-photographe est un cas à part, car il ne facture QUE des droits d'auteurs. Il n'y a donc absolument pas à s'inscrire à l'URSSAF quand tu es photographe dans le cadre de l'AGESSA. (je précise dans le cadre de l'AGESSA parce que tu peux également faire du service au particulier (mariage par exemple) auquel cas tu ne relève pas de l'AGESSA. Mais c'est un autre débat).

GiLd

Von Phabor · #15 15/10/2007, 14h30

Bonjour à tous,

je suis exactement dans le même cas.

J'ai réalisé 2 films documentaires d'auteur. Mon producteur m'a rémunéré en partie en droit d'auteur que j'ai déclaré à l'agessa et une autre partie en salaire de réalisateur. Pour la partie salaire j'ai eu une fiche de paye avec charges salariales et patronales... JE N'AI ABSOLUMENT PAS EU BESOIN DE ME DECLARER A L'URSAF.

Par contre, je dois maintenant travailler pour uneautre boîte qui fait des films institutionels, et là je me demande comment faire ? Dois-je exiger une feuille de paye (cela risque de refroidire le prod), puis je aussi en faire passer une partie en auteur ?

asd5622, peux tu donner des précisions sur la vente après réalisation comme droit d'auteur ? Cela peut il convenir dans le cadre d'une production institutionnelle ?

Pour ce qui est de l'ursaf, c'est hors de question car les conditions sont trop dures...

Merci !

asd5622 · #16 15/10/2007, 15h59

bien théoriquement si c'est une comande tu peux pas le déclarer en droit d'auteur!
en tout cas pas tout 20 ou 30% seulement (si t'es à paris passe à l'agessa prendre les textes)
En revanche imaginons que tu fasses un film sur une ONG (gratuitament et à ton compte) rien n'empeche l'ONG de te racheter les droits du film. Et là c'est du droit d'auteur
Dans les closes je me souvient que ce doit être ton matheriel! Et bien entendu tu ne peux pas avoir de promesse d'achat. C'est ton film que tu revend!

Sinon tu peux aussi creer une boite avec laquelle tu fait des facture et tu joue avec les deux ca te permet de pouvoir facturer (ce qui arenge tout le monde) et de pouvoir récuperer la TVA sur ton matos mais il faux du temps pour pouvoir ce verser des salaires...

asd5622 · #17 15/10/2007, 16h05

Par ailleur la prod ca vas pas spécialement la refroidire c'est juste que une foie qu'elle aura payé ses chargres, les tiennes, les frais de fiche de paie et la TVA sur 2000 Euro il t'en reste 800 hé oui...

Gild · #18 15/10/2007, 19h36

Pour la partie salaire j'ai eu une fiche de paye avec charges salariales et patronales

Si tu as payé des charges il a bien fallu que ce soit quelquepart.

GiLd