Diffusion musique sur intenrnet autorisée oui ou non?

[Repair_user]

Bonjour,

Un club de remise en forme ma commander un clip vidéo et voudrait que j'utilise les musiques qu'ils utilisent pour leur cours de gym spécialisé, c'est à dire des musiques qui sont sur les CD et DVD des "packages" concept fitness qu'ils ont acheté. Il y a le sigle SACEM, SACD qui se trouvent dessus. Ils ont acheté le concept, c'est à dire qu'ils ont le droit de diffusé les musiques pendant les cours en eux-mêmes, dans l'enceinte des locaux, mais est ce qu'ils ont le droit de diffuser le clip vidéo que je leur vend sur leur site internet? That is my question.

[JLH 37]

A mon humble avis, non. Il faudrait voir ce que dit la license ou les réserves de droits pouvant accompagner ce "package".

Le plus simple serait aussi de prendre contact avec l'éditeur des cd ou dvd.

Mais si la SACEM en gère les droits, un contact avec celle-ci me parait inéluctable.

[Repair_user]

Sur la jaquette de chaque dvd il y a écrit : les droits d'exploitation des musiques enregistrées sont réservés aux propriétaires des copyrights, en l'occurence c'est la société qui vend les packages.

[JLH 37]

Donc, a priori, tu ne peux pas exploiter ces musiques pour autre chose que pour laquelle elles ont été vendues (tout du moins leurs droits) à savoir l'animation en salle de remise en forme.

Donc, pour une utilisation sur un film et diffusion sur le web on retombe dans le schéma classique d'autorisation sur les droits musicaux.

Enfin, c'est mon point de vue et je ne me risquerai pas à réaliser ce travail sans cette demande d'autorisation.

[vsd]

A mon humble avis ... cela n'engage que moi il va falloir payer !
Le club fitness, n'est autoriser qu'à l'utiliser à l'intérieur de leurs locaux !
S'ils veulent l'utiliser pour diffusion sur internet , faudra passer par la SACEM .

[vakn]

bonjour,

par rapport aux logos SACEM, SDRM, etc..., et de la phrase "les droits d'exploitation ....", ce sont des mentions obligatoires.
C'est à dire le ou les compositeurs des musiques, peuvent tres bien ne pas etre sociétaire de la SACEM et pourtant les logos et la phrase (entre autre) doivent figurer sur le support phonographique obligatoirement.
Donc on ne peut pas dire en regardant le cd ou le dvd si les musiques sont libres de droit, protégées, ou non. Pour cela je vous conseil de prendre contact avec la SDRM qui s'occupe des autorisations de reproductions mécaniques. Elle peut donc vous dire le nom des compositeurs. Ensuite, la SDRM ou la SACEM peut vous dire si les compositeurs sont societaires de la SACEM.

De toute façon il vous faudra déclarer à la SACEM que vous diffusez de la musique sur le site internet, et s'il ne fait pas parti de la SACEM vous ne payerez pas pour la diffusion. S'il fait parti de la SACEM, vous devrez vous acquitter d'un forfait.



@lex