utilisation d'extraits de films

Bonjour à tous,

Je suis en cours de réalisation d'un court métrage, dans lequel j'aimerais me servir d'extraits de films (quelques scènes d'un film, d'une emission de télé, et d'une série animée).

Comment demander les droits? à qui?

Est-ce payant?

Voilà, merci d'avance.

 

Salut,

si je ne m'abuse, tu peux légalement faire usage d'un "droit à la citation", qui te permet d'utiliser gratuitement les images en question, dans la mesure où celles ci ne dépassent pas la durée d'une minute.

 

j'ai peur que ce droit ne s'applique qu'aux oeuvres littéraires.

Après quelques documentation j'ai réussi à glaner qq infos, pour la musique et la video, le droit de citation n'existe pas. Un echantillon est déjà considéré comme reproduction et donc requiert une autorisation...

... que ne sait toujours pas à qui demander et dont j'ignore completement le prix... (m'etonnerait bcp que ça soit gratos).

A ça s'ajoute une interdiction de modifier les images sous peine d'atteindre à l'intégrité morale de l'oeuvre....

Relou... trop chiant, tout ça pour un court métrage...

 

Tu peux toujours essaye rde poser la question sur le forum des professionnels.

Mais voyons le problème différemment.

Quels vecteurs de diffusion envisages-tu pour ton court ?

 

Le sujet des droits revient souvent. Comme expliqué déjà plusieurs fois sur le Repaire, il existe bel et bien un droit de citation, mais aucune durée n'est associée. En fait, il y a deux notions contradictoires :
- le droit d'auteur, qui stipule en gros que chaque seconde utilisée doit ètre payée, et ce dès la première seconde,
- le droit de citation qui autorise à citer des extraits, sans rétribution ni même demande d'autorisation. C'est précisément ce droit de citation qu'utilise une émission comme "arrêt sur image" pour critiquer des extraits de programmes d'autres chaines.

Il n'y a pas de critère objectif pour distinguer ces deux droits qui peuvent entrer en conflit. Tu pourrais très bien citer 30 seconde du JT de TF1 pour le critiquer. Par contre, si tu utilises le générique du même JT (peut-être 7s) en entier en fond sonore dans un court métrage pour exprimer qu'une personne hors champ est devant la télé, il faut payer (ou au moins demander l'auitorisation).

 

ça m'étonne ce que tu dis sur le droit de citation, j'ai lu l'inverse sur je ne sais plus quel site juridique, j'essaierai de le retrouver.

Donc si je filme un gars devant la télé, je peux dès lors y faire passer les extraits que je veux?
Je pense par exemple au film "Le bonheur est dans le pré", où l'on voit les frères Cantona qui matent la télé, le film qui passe c'est "Vibroboy" un court de Jan Kounen... En gros je compte faire le même genre de scène.
S'il s'agit d'une citation, est-ce qu'un merci quelconque apparait dans le générique?

J'ai au total 3 scènes d'un film
deux plans d'une émission scientifique
plusieurs plans extrait de trois épisodes d'une série
pour un total de 3 min.

Mais quoi qu'il en soit, j'aurais malgré tout envie d'une confirmation officielle, à qui je peux m'adresser pour ce genre de question...? Parce que les avocats en ligne à 100€ la question et "qui ne constitue pas de scéance légale"... non merci!
Nul n'est censé ignorer la loi, mais quand tu veux te documenter c'est introuvable.

 

Ben non ! C'est précisément le contraire que je dis. Ce n'est pas de la citation dans ce cas. Dans tous les cas (citation ou pas), il faut bien sûr citer les extraits utilisés.

 

mal lu

oui oui effectivement j'ai mal lu.

en plus j'ai confirmé par ailleurs, il semble en effet que ce droit de citation ne se justifie que par rapport à une analyse ou une critique quelconque...
Avec toutefois des réserves, du genre ne pas transformer tes citations en revue de presse avec les infos des autres, ou de ne pas inciter à boycotter la création dont tu parles, ou encore de ne pas induire un faux sens à l'extrait...

Bref, de toute façon c'est pas l'utilisation que je voulais en faire...

Donc tant pis, j'ai trop la flemme de me lancer dans des démarches administratives couteuses pour un court... je me démerderai autrement.

ça va doper ma créativité c'est pas plus mal

Merci pour les infos.