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oulalala
Alors si j'ai un conseil à donner à tous ici, c'est de se blinder du côté légal...
Surtout, si vous voulez vous professionnaliser ou si vos oeuvres (ce que je vous souhaite) sont diffusées.
Aujourd'hui, ce sont des amis etc... mais emain ? L'enfer parfois. L'amitié ne se vexe pas de signer des contrats clairs et precis.
Et puis comme cela tout le monde sait à quoi s'en tenir : à prendre ou à laisser.
Les tribunaux debordent de cas d'absence d'autorisations. Tous les photographes pro vous le diront : vendez l'image de votre copain, et vous allez devoir payer des droits pendant ... oulalala...
Cette histoire de droit à l'image, vous la trouverez sous toutes ses couteures à partir de n'importe quel moteur de recherche.
Et ca ne concerne pas que les être humains, mais aussi les bâtiments qui ne sont pas encore dans le droit public :
Pas le droit de filmer la tour eiffel le soir : la lumiere est déposée à l'INPI, vous voulez une interview avec la pyramide du Louvres en fond, l'image appartient à l'architecte etc...
Alors vérifiez !
Et voici pour toi un exemple type de ce que tu devrais faire signer à tes participants, acteurs, et figu :
A toi de l'adapter,
AUTORISATION DE FIXATION, REPRODUCTION ET DIFFUSION D’IMAGE
Je soussigné(e) :
Né(e) le : Agée de :
certifiant être majeur(e) et pouvoir donner librement mon consentement à la présente autorisation,
Demeurant :
Donne mon accord pour participer gracieusement à l’enregistrement d’un XXX.
XXX pourra procéder à la diffusion de mon message dédicacé dans le cadre d’une campagne de publicité LOGITECH et d’un module-programme.
A cet effet, j’autorise expressément la société MCM, et tous ses ayants-droit :
A fixer, reproduire, diffuser et exploiter mon image, en tout ou partie, en nombre illimité, à titre gracieux, dans le monde entier, en tous formats, en couleurs et/ou en noir et blanc, sur tous supports connus actuels ou à venir, et par tous moyens actuels ou à venir, notamment sur toutes les antennes du Groupe MCM, sur tous services audiovisuels et tous services en ligne sur tous réseaux.
A diffuser mon image avec le logo de la chaîne et de son partenaire LOGITECH.
En conséquence, je garantis MCM contre tout recours et/ou action que pourrait former les personnes physiques ou morales qui estimeraient avoir des droits quelconques à faire valoir sur l’utilisation de mon image et de mon message dédicacé qui seraient susceptibles de s’opposer à leur diffusion.
Je reconnais d’ores et déjà être informé(e) et accepter que la décision d’exploiter ou non mon image sera laissée à la discrétion de MCM. MCM ne prend à mon égard et à ce titre aucun engagement d’exploitation en tout ou partie des images enregistrées.
Cette autorisation est accordée pour une durée de 2 (deux) ans à compter de la signature des présentes, renouvelable par accord mutuel des parties, formalisé par écrit, et restera valable en cas de changement de mon état civil actuel.
Si je participe à l’enregistrement de ce message dédicacé en qualité de collaborateur de la société MCM, je déclare reconnaître et accepter que la présente autorisation ne deviendra pas caduque après mon départ de la société MCM ou de toute nouvelle entité qui lui serait substituée.
Fait à Paris le 1er décembre 2003
Faire précéder de la mention « Lu et approuvé »
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Mode linéaire
