la musique libre de droit du domaine public ?

Snowrider · #1 02/02/2006, 08h22

il me semblait , mais je me trompe peut etre, que passé 50 ans ? 60 ans ?
les oeuvres musicale devenait libre de droits

est ce toujours vrai , et existe t'il un moyen de retourver quelle oeuvres est devenu libre site internet catalogue etc ......

je pense notament au classique du rock US qui a commencé dans les années 1950

merci beaucoup

drfreuderick · #2 02/02/2006, 09h39

Posté par Snowrider

il me semblait , mais je me trompe peut etre, que passé 50 ans ? 60 ans ?
les oeuvres musicale devenait libre de droits

est ce toujours vrai , et existe t'il un moyen de retourver quelle oeuvres est devenu libre site internet catalogue etc ......

je pense notament au classique du rock US qui a commencé dans les années 1950

merci beaucoup

70 ans.

Il n'existe pas de site a ma connaissance de site proposante, ou même indexant les musique devenue libre de droit.
Mais tu peux regarder du coté de la musique libre de droit de diffusion a des fins non commerciales :
http://asic.chatodo.org/?page_id=4

Snowrider · #3 02/02/2006, 09h58

70 ans

la vache comme c'est abusé quand meme ...

tant pis alors ...

Gild · #4 02/02/2006, 14h15

Tout est expliqué dans la faq du forum Faire son film (thread : vous voulez illustrez votre film par de la musique)

GiLd

Snowrider · #5 02/02/2006, 14h25

je suis un boulet , j'avais pas vu

j'ai lu le long thread sur la musique libre mais pas celui la ....

sinon 70 ans apres la mort des auteurs c'est quand meme long ... enfin bref je vais m'arranger autrement
******
nouvelle question :

si on cite explicitement la musique par un bandeau, ou je ne sais quel moyen , on a les meme autorisation a demander et a payer ?
il me semble que si on fait de la citation on a le droit mais , pareil je me gourre aussi peut etre ...

phiphou · #6 02/02/2006, 14h30

Il faut bien laisser le temps aux déscendants de se faire des sous sur le dos de leur aileul.

drfreuderick · #7 02/02/2006, 18h53

Posté par Snowrider

je suis un boulet , j'avais pas vu

j'ai lu le long thread sur la musique libre mais pas celui la ....

sinon 70 ans apres la mort des auteurs c'est quand meme long ... enfin bref je vais m'arranger autrement
******
nouvelle question :

si on cite explicitement la musique par un bandeau, ou je ne sais quel moyen , on a les meme autorisation a demander et a payer ?
il me semble que si on fait de la citation on a le droit mais , pareil je me gourre aussi peut etre ...

Je crois que citation c'est 15 à 30 seconde.
Mais bon deux choix :
- tu demandes l'autorisation à l'artiste.
- tu payes la redevance a la sacem.

Gild · #8 03/02/2006, 14h05

La citation est en grande partie un mythe.
Je n'ai encore jamais réussi à trouver un texte de loi précis là-dessus ou quelquechose de similaire, mais je vous jure j'y arriverais !

GiLd

Gipsy · #9 03/02/2006, 16h00

Salut Gild,

Pour le droit de citation c'est l'article 10 de la Convention de Berne et des articles du code de la propriété intellectuel qui l'énonce :
L'article L 122-5 s’imposant aux auteurs et L 211-3 aux détenteurs des droits voisins,( artistes interprètes , producteurs de phonogrammes et de videogrammes, entreprises de communication audiovisuelle).

Sont autorisées " sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère CRITIQUE, POLEMIQUE, PEDAGOGIQUE, SCIENTIFIQUE ou d’INFORMATION de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ". En revanche, toute utilisation à des fins illustratives ou économiques reste indéfendable dans un procès en contrefaçon.

Mais il faut 3 condtions cumulatives :

1°= L’œuvre ou le document doit avoir été déjà divulgué à l'origine avec l’autorisation de l’ayant droit.

2°= Le nom de l’auteur, ainsi que le nom de la source,( en matière de droit voisin) doivent être clairement indiqués sur l’extrait en question ou clairement annoncé au générique.

3°= Troisième condition: la citation doit être courte.
Dans ce dernier cas, la jurisprudence n'a pas indiqué un temps préalable.Les cas sont jugés "in concreto", c'est a dire en fonction de chaque espece.

Mais personnellement je pense qu'une citation ( musique par ex) de 30 secondes ne pose pas de problème, car il existe souvent des musiques avec écoute gratuite de cette durée .

Voila j'espere que ça ta aidé,

a+

DANIEL-J · #10 03/02/2006, 16h03

Anecdote!
J'ai fait gratuitement un petit film relatant une randonnée pédestre payante au profit d'une association humanitaire (chirurgiens opérant les enfants dans des pays en guerre). Gain de la journée pour l'association = 300€. Deux chanteurs très célèbres étaient cités "membres bienfaiteurs" de cette association. Je leur ai demandé d'utiliser 45 secondes pour l'un et 35 secondes pour l'autre d'une chanson très connue de leur répertoire. J'ai essuyé un refus dans les deux cas. Vous seriez étonnés de savoir de qui il s'agit et ça vous prouve qu'il reste beaucoup de chemin à parcourir

Gipsy · #11 03/02/2006, 16h17

QUI EST-CE ????

( répond en mp si tu preferes !

)

Gild · #12 03/02/2006, 17h13

Cool Gipsy, merci pour ces infos

GiLd

Ysengrin022 · #13 07/03/2008, 09h06

Posté par Gild

Tout est expliqué dans la faq du forum Faire son film (thread : vous voulez illustrez votre film par de la musique)
GiLd

Bonjour

et à tous les autres....

Tout d'abord un petit complément
- Pour les droits d'auteurs, il faut rajouter 15ans (au 70 autres années) si l'auteur à vécu pendant les deux dernières guerres, soit 85 ans au total....
- De plus, il faut différencier l'œuvre et l'interprétation (50 ans)...
Exemple : j'ai un CD de Mozart mais l'interprétation date de 1980, elle est donc protégée jusqu'en 2030...

CONCLUSION : :( :( :( :( :( :( :(

Merci

PS : a ma connaissance, seul ce site :
Musopen - Free Public Domain Classical Music
à ré-orchestré des musiques classiques par des amateurs et visiblement on a le droit d'en faire absolument ce qu'on veut.. (A vérifier)

Gild · #14 07/03/2008, 14h10

Ce dont tu parles ce sont les droits voisins, et, j'insiste

, tout cela est bien précisé dans la FAQ

GiLd

John™ · #15 07/03/2008, 14h17

Ah tiens j'ai appris ça récemment à la fac de droit...
Ca fait plaisir de voir du concret un peu à travers toute cette théorie.

Par contre nous on nous a bien parlé de 50 ans point barre.

giroudf · #16 07/03/2008, 15h01

d'un autre cote pourquoi se prendre la tete avec tout ca.
Il existe des tonnes de musique libre de droit (ou droit simplifie) et ca coute souvent pas cher.

Ysengrin022 · #17 10/03/2008, 19h02

Posté par John™

Ah tiens j'ai appris ça récemment à la fac de droit...
Ca fait plaisir de voir du concret un peu à travers toute cette théorie.

Par contre nous on nous a bien parlé de 50 ans point barre.

50 pour les droits d'interprétation
70 pour les droits d'auteur

Posté par giroudf

d'un autre cote pourquoi se prendre la tete avec tout ca.
Il existe des tonnes de musique libre de droit (ou droit simplifie) et ca coute souvent pas cher.

Je fais des vidéos publicitaires pour les commerçants de mon coin qu'ils diffusent sur leur site donc comme c'est commercial puisque je touche une rémunération je suis obligé d'acheter les droits des musiques libres de droits... J'ai trouvé des sites qui vendaient jusqu'à 300€ le CD...
Donc trop cher pour moi...
Si tu as des sites moins chers à nous indiquer, je suis preneur...

Gild · #18 11/03/2008, 00h31

Alors là ce sera l'autre FAQ sur la musique de Faire son film : Vous voulez… Illustrer vos films par de la musique ou des sons libres de droits

GiLd

Ysengrin022 · #19 11/03/2008, 20h50

Merci

Je vais regarder tout ça à tête reposée car il y en à un paquet...