formulaire d'autorisation d'utiliser des images...

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un documentaire, je cherche un exemple de formulaire type pour l'autorisation d'utiliser des plans ou interviews de personnes.

Quelqu'un aurait il cela en réserve...

Merci d'avance.

R1

 

J'ai utilisé ça, mais tu peux faire des variantes :

Formulaire de cession de droits

Nous vous confirmons votre participation au film nommé ci-dessus aux conditions suivantes :
Pour la production ou l'exploitation du film nommé di-dessus vous nous cédez irrévicablement tous les droits concernant les photographies et images vous représentant aux conditions suivantes : ....
Nous pourrons utiliser à notre gré les photos et images vous représentant pour une exploitation audiovisuelle dans les salles de spectacle, à la radio, à la télévision, ou pour tout autre moyen accompagné ou non du son enregistré directement ou post-synchronisé, d'un commentaire et ou d'un dialogue et pour la publicité que nous jugerons nécessaire.
Signature précédée de la mention manuscrite "lu et approuvé - Bon pour accord"


Nom et prénom, adresse, lieu et date de naissance :

 

Droit à l'image

SOCIETE
XXXXX
Adresse

Autorisation de diffusion et d’exploitation
(concernant un adulte apparaissant à l’écran)


Film institutionnel : Pour la société XXXXXX
Réalisateur :
Producteur :
Date de tournage :
Lieu de tournage :

Je soussigné(e) :
Nom :
Prénom :
Date de naissance :
Lieu de naissance :
Adresse :
Code postal
Téléphone :
Employé par la société :
Statut :


Déclare autoriser la société XXXXX et son réalisateur YYYYY à me filmer, dans le cadre de leur film institutionnel, et utiliser mon intervention filmée par leur soin, (image et son, ou image ou son séparément, par extrait ou en totalité) en vue de l’exploitation du film ou des photos à usage interne.

Cette autorisation est consentie à titre gracieux pour la société XXXXX.

J’autorise XXXXX à sélectionner les images et/ou les sons de mon intervention filmée dans le cadre du sujet pour permettre la réalisation de leur film, ainsi qu’à supprimer toute parole ou image contraire aux lois ou à la réglementation en vigueur.

Fait à : le :

Ajoutez la mention manuscrite « lu et approuvé » et « bon pour accord ».

Signature

 

oh lalala

tu oublies quelque chose de très important : la rémunération ..

il faut rajouter une ligne :

"Je déclare accepter qu'aucune rémunération financière ou matérielle ne me sera accordée"

Mais ne pas mettre de phrases du style :

..... je percevrai une somme de 0,00 € .....

=> dans ce cas, la prod doit faire un chèque de 0,00 € !!! c débille mais c'est la vie !

++

SteF